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chantier de l’hôpital de Belley : on voit des hommes et femmes en gilet jaune et casques, équipés en tout sécurité, visitant le chantier

Les clauses sociales dans le sud du département de l’Ain

Présentation

Les clauses sociales permettent à tout maître d’ouvrage de contribuer à réduire le chômage sur son territoire en s’appuyant sur l’activité générée par ses achats. La facilitatrice d’ALFA3A l’accompagne.

Facilitation de clauses sociales ?

Le principe est de s’appuyer sur les entreprises titulaires des marchés pour favoriser le retour à l’emploi des publics qui en sont éloignés. 

Pour cela, les entreprises s’engagent lors de la signature du marché à réserver à ce public des heures de travail définies.

La clause sociale est donc pour l’acheteur un outil juridique mobilisable dans la commande publique répondant aux exigences du volet social du développement durable.  

La facilitatrice d’ALFA3A est le pivot du dispositif à chaque étape. Elle vous accompagne notamment dans les cas suivants :

Vous êtes acheteur

  • Flécher les marchés à clauser
  • Définir le volume des clauses
  • Rédiger les pièces de marché
  • Suivre la réalisation de la clause 

Vous êtes entreprise

  • Définir la modalité de portage du poste
  • Définir et diffuser le profil de poste
  • Sélectionner des candidats et les suivre

Vous être référent de parcours

  • Vous informer des besoins des entreprises
  • Présenter vos candidats aux entreprises
  • Vous informer des besoins à venir

Vous êtes structure de l’IAE

  • Améliorer votre visibilité auprès des entreprises et des acheteurs
  • Trouver des solutions pour les suites de parcours dans le cadre des clauses
     
Vidéo

Facilitation de clauses sociales ?

Le principe est de s’appuyer sur les entreprises titulaires des marchés pour favoriser le retour à l’emploi des publics qui en sont éloignés. 

Pour cela, les entreprises s’engagent lors de la signature du marché à réserver à ce public des heures de travail définies.

La clause sociale est donc pour l’acheteur un outil juridique mobilisable dans la commande publique répondant aux exigences du volet social du développement durable.  

La facilitatrice d’ALFA3A est le pivot du dispositif à chaque étape. Elle vous accompagne notamment dans les cas suivants :

Vous êtes acheteur

  • Flécher les marchés à clauser
  • Définir le volume des clauses
  • Rédiger les pièces de marché
  • Suivre la réalisation de la clause 

Vous êtes entreprise

  • Définir la modalité de portage du poste
  • Définir et diffuser le profil de poste
  • Sélectionner des candidats et les suivre

Vous être référent de parcours

  • Vous informer des besoins des entreprises
  • Présenter vos candidats aux entreprises
  • Vous informer des besoins à venir

Vous êtes structure de l’IAE

  • Améliorer votre visibilité auprès des entreprises et des acheteurs
  • Trouver des solutions pour les suites de parcours dans le cadre des clauses
     
Publics accueillis / Capacité d'accueil
Tableau des capacités d'accueil en fonction du public concerné
Public concerné / âge Capacité d'accueil maximum
Tableau des tarifs appliqués
Intitulé Tarif

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